Politiques du site

Politique de protection de la vie privée

La présente partie explique les renseignements que recueille la Société cardiovasculaire du Canada lorsque vous vous rendez sur ses sites Web et la manière dont elle les traite.

Consultez notre politique de protection de la vie privée. (disponible en anglais seulement)

Conditions d’utilisation

En accédant à ce site Web et à tout autre site ou application associés à la Société cardiovasculaire du Canada (SCC) et à l’une de leurs pages, vous acceptez d’être lié par les modalités et conditions énoncées ci-dessous.

Les modalités et conditions peuvent être modifiées à tout moment sans préavis. Il vous incombe de consulter les modalités et conditions chaque fois que vous accédez au site Web. En continuant à utiliser le site Web, vous acceptez d’être lié par les modalités et conditions et toute modification de celles-ci.

Renonciation de responsabilité concernant les lignes directrices de la SCC

Les lignes directrices de la SCC et toutes les ressources connexes sont élaborées à l’intention des professionnels de la santé, qu’il s’agisse de spécialistes, de médecins de famille ou de professionnels paramédicaux, qui ont le devoir de prodiguer des soins optimaux aux patients et à leurs familles.

Ces lignes directrices ont été rédigées à la suite d’un examen approfondi de la littérature médicale et des meilleures données probantes et expériences cliniques disponibles. Elles énoncent le consensus atteint par un groupe composé d’experts canadiens multidisciplinaires sur un sujet donné dont le mandat est de formuler des recommandations propres à la maladie.

Les recommandations en question visent à fournir une approche raisonnable et pratique en matière de soins aux professionnels de la santé qui ont la responsabilité de prodiguer des soins optimaux aux patients et aux familles. Cette approche est susceptible d’être modifiée à mesure que progressent la technologie et les connaissances scientifiques, et qu’évoluent les méthodes de pratique.

Les lignes directrices de la SCC ne doivent pas remplacer le jugement individuel des médecins dans la gestion des soins cliniques en consultation avec le patient, car ce dernier tient compte de toutes les circonstances propres au patient, des diagnostics, des options de traitement possibles et des ressources disponibles. Le respect de ces recommandations ne produira pas nécessairement des résultats favorables dans tous les cas.

Propriété, droits d’auteur et utilisation autorisée

Tout le contenu (tel que défini ci-dessous) du site Web est la propriété de la SCC, de ses fournisseurs de contenu ou de ses concédants de licence, et est protégé par les lois canadiennes et internationales sur les droits d’auteur, les marques de commerce et d’autres lois applicables. Le « contenu » comprend l’ensemble du matériel, des informations sous forme textuelle, graphique, vidéo et audio, des images, des rapports, des articles, des publications, des données, des bases de données, des graphiques, des photographies, des illustrations, des cartes, des interfaces, des pages Web, des textes, des fichiers, des logiciels, des noms de produits, des noms d’entreprises, des marques de commerce, des logos et des appellations commerciales contenus sur le site Web.

Certains noms, mots, titres, phrases, logos, icônes, graphiques ou dessins figurant sur les pages du site Web peuvent constituer des appellations commerciales, des marques de commerce déposées ou non déposées ou des marques de service (« marques de commerce ») de la SCC ou de tiers qui sont utilisées sous licence. L’affichage des marques de commerce sur le site Web n’implique pas l’octroi d’une licence à une autre partie et, à moins d’une autorisation écrite expresse de la SCC, l’utilisation de toute marque de commerce est interdite.

Par la présente, la SCC accorde une licence personnelle, limitée, révocable, non transférable et non exclusive d’accès, de lecture et de téléchargement du contenu situé sur le site Web à des fins personnelles, non commerciales et non lucratives uniquement. Le site Web est mis à disposition pour un usage légal et personnel uniquement et non pour un usage commercial.

Vous pouvez imprimer des pages du site Web pour votre usage personnel et non commercial uniquement, à condition de ne pas modifier le contenu et de ne pas supprimer ou altérer les identifications, marques, avis ou clauses de non-responsabilité visibles ou non visibles. À l’exception de ce qui est explicitement décrit dans le présent document, le site Web et son contenu ne peuvent être copiés, imités, reproduits, republiés, téléchargés, affichés, transmis, modifiés, indexés, catalogués, fusionnés avec d’autres données, dupliqués ou distribués de quelque manière que ce soit, en tout ou en partie, sans l’autorisation écrite expresse de la SCC.

Formulaire de demande d’accès à l’information

Le site Formulaire de demande d’accès à l’information peut être utilisé par des citoyens canadiens, des résidents permanents ou d’autres personnes présentes au Canada, ou des sociétés présentes au Canada, pour déposer une demande d’accès à l’information auprès de la Société cardiovasculaire du Canada (SCC) en vertu de la Loi sur l’accès à l’information ou en vertu de la Loi sur la protection des renseignements personnels.

Politique sur les témoins

Les sites Web de la Société cardiovasculaire du Canada utilisent des témoins. Les témoins sont de courts fichiers de texte téléchargés à votre navigateur lorsque vous visitez un site Web. Certains aspects de la conception d’un site dépendent des témoins en vue de vous offrir la meilleure expérience possible (par exemple, vous indiquer l’endroit où vous êtes arrêté dans un menu ou le dernier endroit consulté sur une page). Nous avons également des témoins provenant d’applications tierces comme Google Analytics (qui nous donne des données supplémentaires au sujet des visites de sites sans conserver de renseignements permettant d’identifier une personne). Ces données nous aident à améliorer nos sites Web.

Consultez notre politique sur les témoins.

Politique en matière de liens hypertextes

La Société cardiovasculaire du Canada (SCC) a élaboré une politique officielle relative à l’utilisation de liens hypertextes à partir de sa série de sites Web et vers celle-ci. Cette politique a pour objectif de s’assurer que les membres de la SCC, les partenaires, les intervenants et les parties intéressées profitent d’un accès à du contenu crédible et à des organismes professionnels sans but lucratif reconnus pour leur engagement envers la santé et les soins cardiovasculaires.

Consultez notre politique en matière de liens hypertextes.

Politiques et avis au sujet des médias sociaux

Les médias sociaux sont devenus un aspect de plus en plus populaire – et très utile – d’Internet. Dans la catégorie des médias sociaux, on y retrouve divers moyens de transmettre de l’information, notamment les blogues, les sites de réseautage, les mondes virtuels et les plateformes de partage de photos et de vidéos. La Société cardiovasculaire du Canada utilise désormais certains de ces outils, comme  Facebook, Twitter, YouTube et LinkedIn, pour fonder une communauté en ligne et communiquer avec nos membres et le public. Nous avons hâte que vous preniez part, vous aussi, à la conversation.

Cependant, la réputation de la SCC en ligne revêt une grande importance et nous comptons sur vous pour suivre ces lignes directrices simples, mais essentielles.

Consultez nos politiques et avis au sujet des médias sociaux.

Questions ou préoccupations

Pour toute question au sujet de vos droits de la protection des renseignements personnels comme expliqués dans le présent avis de confidentialité, veuillez communiquer par courriel à privacy@ccs.ca ou par la poste à :

Agentes de la protection de la vie privée a/s de la Société cardiovasculaire du Canada
150, rue Elgin, bureau 1000
Ottawa (Ontario) K2P 1L4

numéro d’entreprise : 106844186RC0001
numéro de société : 034494-0​